artsimport paiement par carte bancaire Mon compte  Panier  Commander  Commander par référence
  Accueil » Catalogue » Conditions de vente Mon compte  |  Panier  |  Commander   
Catégories
BIJOUX
BOITES
DIVERS
ENCENS->
FOULARDS ET PAREOS
PIERRES
PIPES
PORTE ENCENS
STATUETTES BRONZE
TENTURES->
TISSUS
VETEMENTS INDIENS
NOUVEAU(articles non suivis)
NOIX DE LAVAGE
BONNES AFFAIRES
Fabricants
Rechercher
 
Mots-clef pour trouver un produit
Recherche avancée
Quoi de neuf ? plus
PETITE TENTURE  FRANGES BROSSÉE PORTEUSES D'EAU
PETITE TENTURE FRANGES BROSSÉE PORTEUSES D'EAU
Pour afficher les prix, inscrivez vous.
Information
Livraison & retour
FAQ
Confidentialité
Conditions d'utilisation
Nous contacter
Conditions de vente Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

 

Tailles prix et dimensions:

Toutes les indications données le sont de bonne foie, cependant s'agissant d'artisanat, les couleurs et dimensions peuvent varier sensiblement et sont données à titre purement indicatif. Suivant les arrivages, les modèles peuvent varier également.

 

Règlements :

Les envois de plus de 500 (cinq cents ) euro hors taxe en France métropolitaine peuvent bénéficier pour la moitié du montant d'un règlement à 30 jours. Dans ce cas la marchandise n'est envoyé qu'après réception du chèque qui sera encaissé 30 jours après.

Le défaut de paiement des marchandises à l'échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit des pénalités de retard égale à 2 fois le taux d'intérèts légal, les frais de contentieux et les frais bancaire éventuels étant à la charge du client.

 

Commandes :

-Commande minimum de 100 euro hors taxe et hors frais de port.

-Forfait port de 12 euro hors taxe pour toute commande de 100 à 300 euro hors taxe.

-Franco de port pour toute commande supérieure à 300 euro hors taxe pour la France métropolitaine.

 

Transport et expéditions:

Les marchandises voyagent au risques et péril du destinataire qui le cas échéant doit émettre toutes réserves auprès du transporteur.

Les délais d'acheminement sont donnés à titre indicatifs et sans aucune garanties.

 

Réserves de propriété:

Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu'à leur paiement intégral, cette revendication portant aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues.

 

Attribution de compétence:

En cas de litige, le tribunal de commerce de Auxerre est seul compétent.

Continuer
Langues
Français English German Espanol Italiano
Client membre
Adresse e-mail


Mot de passe


Mot de passe oublié ? Cliquez ici.

Pas encore client ?

IMAGE_BUTTON_CREATE_ACCOUNT
Panier plus
... Vide
Promotions plus
animaux en bois evide tpm (4 cms)
animaux en bois evide tpm (4 cms)
Pour afficher les prix, inscrivez vous.
Pour afficher les prix, inscrivez vous.
Critiques plus
Tee shirt batik  tailles et modèles assortis
beaucoup de défauts,décolor-
ation ! domage ..

3 étoiles sur 5

Copyright © 2010 ARTS IMPORT

encens2000.gif