| CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Tailles prix et dimensions:
Toutes les indications données le sont de bonne foie,
cependant s'agissant d'artisanat, les couleurs et dimensions peuvent
varier sensiblement et sont données à titre purement
indicatif. Suivant les arrivages, les modèles peuvent varier
également.
Règlements :
Les envois de plus de 500 (cinq cents ) euro hors taxe en France métropolitaine peuvent
bénéficier pour la moitié du montant d'un
règlement à 30 jours. Dans ce cas la marchandise n'est
envoyé qu'après réception du chèque qui
sera encaissé 30 jours après.
Le défaut de paiement des marchandises à
l'échéance figurant sur la facture entraîne de
plein droit des pénalités de retard égale
à 2 fois le taux d'intérèts légal, les
frais de contentieux et les frais bancaire éventuels
étant à la charge du client.
Commandes :
-Commande minimum de 100 euro hors taxe et hors frais de port.
-Forfait port de 12 euro hors taxe pour toute commande de 100
à 300 euro hors taxe.
-Franco de port pour toute commande supérieure à
300 euro hors taxe pour la France métropolitaine.
Transport et expéditions:
Les marchandises voyagent au risques et péril du
destinataire qui le cas échéant doit émettre
toutes réserves auprès du transporteur.
Les délais d'acheminement sont donnés à titre
indicatifs et sans aucune garanties.
Réserves de propriété:
Nous nous réservons la propriété des
marchandises jusqu'à leur paiement intégral, cette
revendication portant aussi bien sur les marchandises que sur leur
prix si elles ont déjà été revendues.
Attribution de compétence:
En cas de litige, le tribunal de commerce de Auxerre est seul
compétent. |