CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Tailles prix et dimensions:
Toutes les indications données le sont de bonne foi,
cependant s'agissant d'artisanat, les couleurs et dimensions peuvent
varier sensiblement et sont données à titre purement
indicatif. Suivant les arrivages, les modè et les tailles les peuvent varier
également.
Règlements :
Tous les envois se font après règlement intégral. Pour un traitement rapide de votre commande, nous vous conseillons de régler par carte bancaire (CB) ou par virement .
Les envois en contre-remboursement sont réservés au clients anciens et dans la limite de 20 % de l'encours des 12 derniers mois. Pour les règlements par chèque, les envois se font 15 à 20 jours après le dépôt du chèque, c'est le délai demandé par la banque pour vérifier que le chèque est bien provisionné.
Le défaut de paiement des marchandises à l'échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit des pénalités de retard égale à 2 fois le taux d'intérèts légal, les frais de contentieux et les frais bancaire éventuels étant à la charge du client.
Commandes :
-Commande minimum de 100 euro hors taxe et hors frais de port.
-Forfait port de 14 euro hors taxe pour toute commande de 100
à 300 euro hors taxe.
-Franco de port pour toute commande supérieure à
300 euro hors taxe pour la France métropolitaine.
Transport et expéditions:
Les marchandises voyagent au risques et péril du
destinataire qui le cas échéant doit émettre
toutes réserves auprès du transporteur.
Les délais d'acheminement sont donnés à titre
indicatifs et sans aucune garanties.
Réserves de propriété:
Nous nous réservons la propriété des
marchandises jusqu'à leur paiement intégral, cette
revendication portant aussi bien sur les marchandises que sur leur
prix si elles ont déjà été revendues.
Attribution de compétence:
En cas de litige, le tribunal de commerce de Auxerre est seul
compétent. |