CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Tailles prix et dimensions:
Toutes les indications données sont de bonne foi,
cependant s'agissant d'artisanat, les couleurs et dimensions peuvent
varier sensiblement et sont données à titre purement
indicatif. Suivant les arrivages, les modèles et les tailles peuvent varier
également.
Règlements :
Tous les envois se font après règlement intégral de votre commande. Pour un traitement rapide, nous vous conseillons de régler par carte bancaire (CB) ou par virement .
Pour les règlements par chèque, les envois se font 15 à 20 jours après le dépôt du chèque, c'est le délai demandé par la banque pour vérifier que le chèque est bien provisionné.
Le défaut de paiement des marchandises à l'échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit des pénalités de retard égale à 2 fois le taux d'intérèts légal, les frais de contentieux et les frais bancaire éventuels étant à la charge du client.
Commandes :
-Commande minimum de 100 euros hors taxe et hors frais de port.
-Forfait port de 14 euros hors taxe pour toute commande de 100
à 300 euros hors taxe.
-Franco de port pour toute commande supérieure à
300 euros hors taxe pour la France métropolitaine.
Transport et expéditions:
Les marchandises voyagent aux risques et périls du
destinataire qui le cas échéant doit émettre
toutes réserves auprès du transporteur.
Les délais d'acheminement sont donnés à titre
indicatif et sans aucune garantie.
Réserves de propriété:
Nous nous réservons la propriété des
marchandises jusqu'à leur paiement intégral, cette
revendication portant aussi bien sur les marchandises que sur leur
prix si elles ont déjà été revendues.
Attribution de compétence:
En cas de litige, le tribunal de commerce de Auxerre est seul
compétent. |